.
accueil - L’établissement - Les instances de l’Etablissement

Les instances de l’Etablissement

Les établissements publics de santé sont dotés d’un conseil de surveillance et dirigés par un directeur assisté d’un directoire.

- Le Conseil de Surveillance de l’EPSMM, présidé par le Conseil Général détermine la politique générale de l’hôpital et notamment le Projet d’établissement
Ses missions : les orientations stratégiques et le contrôle permanent de l’établissement.
Président du Conseil de Surveillance, Vice-président du Conseil Général et représentant le Président du Conseil général : Monsieur Jean-Louis DEVAUX

En tant que Chef d’établissement, le Directeur assure la conduite générale de l’établissement. Il est aussi le représentant légal de l’établissement.
Directeur : Monsieur Xavier DOUSSEAU

- Le Directoire est une instance qui appuie et conseille le Directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. Instance collégiale, le directoire est un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants. Le président du directoire est le directeur. Le vice-président du directoire est le président de la Commission Médicale d’Etablissement (CME). Le président de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques en est membre de droit.
Sa mission principale : veiller à la cohérence des projets de pôles avec le projet médical, et avec l’ensemble du projet d’établissement.

- La Commission Médicale d’Etablissement représente l’ensemble des personnels médicaux de l’EPSMM. Son rôle est prépondérant : c’est une instance délibérative et consultative qui associe le corps médical à la gestion de l’Etablissement.
Sa mission principale : contribuer à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins ainsi que des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.
Président de la CME : Monsieur le Docteur Eric WARGNY, pédopsychiatre

Ce dispositif est complété par les instances consultatives associées à l’élaboration de la politique de l’établissement : Comité Technique d’Etablissement (CTE), Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT), Commission de Soins infirmiers et de rééducation médico-techniques (CSIRMT), Comité d’Ethique, etc.

- La politique générale de l’EPSMM s’inscrit dans le cadre des orientations fixées par le Schéma Régional d’Organisation des Soins de Champagne-Ardenne.
Le SROS s’inscrit dans le Plan Régional de Santé. Pour plus d’information sur son élaboration, consultez le site de l’ARS Champagne-Ardenne.
Le Schéma régional d’organisation médico-sociale et le Schéma régional de prévention est également en cours d’élaboration.

- Enfin les ressources de l’établissement sont déterminées par l’Agence Régionale de Santé Champagne-Ardenne, chargée notamment de gérer la dotation régionale. Le CPOM (Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens) a pour fonction de fixer contractuellement les objectifs et missions que se donne l’établissement, et les moyens correspondants pour les atteindre.